Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOMAVIA
HOTCHKISS BRANDT SOGEME H.B.S. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1274704
Date de dépôt :
20/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1994

Présentation de la marque SCOMAVIA

Déposée le 20 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) HOTCHKISS BRANDT SOGEME H.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOMAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOTCHKISS BRANDT SOGEME H.B.S domicilié(e) 25, rue de CHONY, 26500 BOURG LES VALENCE. - France.

La marque SCOMAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOMAVIA est expirée depuis le 20 mars 1994.

HOTCHKISS BRANDT SOGEME H.B.S a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SOGEME , SOGIFLU , SOGEPLAST , TUBEMBALL


HOTCHKISS BRANDT SOGEME H.B.S. (société anonyme) - 25, rue de CHONY, 26500 BOURG LES VALENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Inscription - Transmission de propriété n°45549 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°45550 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°10379 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;outillages mécaniques, électriques, électromécaniques, électroniques, optoélectroniques, notamment destinés à la manutention et au conditionnement des marchandises;transporteurs, notamment à bandes, à chaînes ou à rouleaux;appareils de levage et, en particulier, palettiseurs, monte-charges;machines à encaisser, à décaisser, à visser, à capsuler, à encoller, à sertir, à sérigraphier;à stocker;robinetteuses, dérobinetteuses;machines destinées au remplissage automatique ou semi-automatique de fûts, de bidons ou de conteneurs;moteurs électriques;turbines, pompes, motopompes;vannes et robinetterie;accouplements, organes de transmission et engrenages;bâtis métalliques et montages spéciaux pour machines et installations industrielles.Appareils, instruments, organes et dispositifs électromécaniques, électriques, électromagnétiques, électroniques ou opto-électroniques, d'automation, de commande, de télécommande, d'asservissement, de surveillance, de régulation, de pesage, de mesurage, de contrôle, de calcul;balances et bascules;programmateurs électroniques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Appareils de chauffage, de séchage, de ventilation, de production de vapeur et de distribution d'eau;chaudières et étuves, notamment pour applications industrielles.Constructions et réparations;constructions mécaniques;réalisation, montage, installation, transformation, entretien ou réparation de matériels et équipements destinés notamment à la manutention et au conditionnement de marchandises;location de matériels et outillages de construction ou de réparation.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles, notamment en matière de construction ou de réparation d'équipements et d'installations industriels;réalisation de plans et d'études; location de machines et d'outillages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.